Victime d un accident de la route en 1985...
pocahantas13
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fanfouedelamotte
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20 mars 2018
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2 oct. 2013 à 17:00
2 oct. 2013 à 17:00
Bonjour
La possibilité de récupérer votre dossier me parait bien maigre.
28 ans après l' accident donc plus de vingt ans après l' essentiel des soins, votre dossier, si il a été archivé (ce qui ne se faisait guère à l' époque), a probablement été détruit.
Si il a été archivé, ce pourrait être aux archives départementales du département où siégeait la clinique.
Vous trouverez les textes qui traite de ce problème à cet endroit:www.sante.gouv.fr/fichiers/bo/2007/07-09/a0090274.htm?
mais ce texte me parait bien peu réaliste...
La possibilité de récupérer votre dossier me parait bien maigre.
28 ans après l' accident donc plus de vingt ans après l' essentiel des soins, votre dossier, si il a été archivé (ce qui ne se faisait guère à l' époque), a probablement été détruit.
Si il a été archivé, ce pourrait être aux archives départementales du département où siégeait la clinique.
Vous trouverez les textes qui traite de ce problème à cet endroit:www.sante.gouv.fr/fichiers/bo/2007/07-09/a0090274.htm?
mais ce texte me parait bien peu réaliste...
pocahantas13
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2 octobre 2013
2 oct. 2013 à 20:35
2 oct. 2013 à 20:35
merci bien pour la réponse je vais essayer déjà là...je suis consciente que 28 ans après ..je me suis posée la question à savoir en passant par le cor des pompiers peut être gardent ils des archives..je n'ai jamais eu ce rapport ...
merci pour le lien...
merci pour le lien...
