spondylarthrite

Question

Bonjour,
Bonjour,

Je suis atteinte de spondylarthrite. Je suis infirmière et travaille dans un hopital départementale.
Je suis actuellement en arrêt longue maladie bientôt un an.
Je suis à la recherche d'information concernant les droits du malade en arrêt longue maladie et longue durée dans la fonction publique DEPARTEMENTALE.
En ce qui concerne le nombre d'arrêts, le droit  au salaire.le droit au poste aménagé etc...
J'aimerai également des renseignements  et une aide en  fin  de droit, comment s'organiser pour pouvoir avoir un minimum de salaire (organismes etc.....). 
Merci de votre aide, les renseignements, sur internet concernent les fonctionnaires, mais au niveau départemental, de qui dépend t-on?

Au plaisir
Ebelyne

marbult · Answer

Bonjour,
Il faut savoir si ton hôpital dépend de la fonction publique hospitalière ou territoriale. Dans le premier cas, tu dépends du titre IV, dans le second du titre III : les droits sont sensiblement les mêmes mais il y a quelques différences.
Si tu as des documents administratifs (avancement d'échelon, fiche d'affectation, ...) tu dois pouvoir retrouver ces informations qui figurent dans la première partie du document :
" Vu la loi du ....". Indiques moi de quelle loi il s'agit et je te dirais de quels statuts il s'agit.
Sinon, une autre indication : as-tu entendu parler de CGOS ou de CNAS?
@ plouche

ebelyne · Answer

Bonjour, merci bcp , je vais aller vérifier cela sur mes documents.
Je reviens vers vous plus tard ! Kiné oblige!........
Merci et je vous fais signe
Ebelyne

marbult · Answer

OK,
Je m'absente jusqu'à dimanche soir...
Mais quelqu'un d'autre te répondra peut être entre temps.
Tu peux aussi poser ta question sur le forum droits/liberté de ccm.
@ plus.

ebelyne · Answer

Je vais vérifier tout ça.
Encore merci
Ebelyne

ebelyne · Answer

Bonjour marbult
Je viens de vérifier sur une décision envoyée par mon employeur l'Hopital. Au début il est efectivement écrit : Vu les titres 
I et IV du statut général de la fonction publique.
Je fais donc partie de la Fonction territoriale d'après ce que tu m'a écrit.
Je vais essayer d'aller voir ce qu'ils disent sur lescongés longues maladie et longue Duréée.
Si tu as plus d'info
Merci, ça peut servir aussi pour d'autres personnes dans mon cas un peu perdu par leur maladie
Trés cordialement
EBelyne

ebelyne · Answer

Je connais effectivement la CGOS qui a pris en charge  le 1er arrêt supérieur  à 3 mois, (8 mois) . Comme je suis passée en   commission médicale, , celle ci la prise en charge en congé longue maladie.  A la suite j'ai eu un mi temps thérapeutique de 2x 3 mois et aprés 6 mois encore  d'arrêt de longue maladie. Maintenant depuis le 3 mars 2008 je repart pour 6 mois de longue maladie.
Merci
Ebelyne

marbult · Answer

Coucou,
Non, tu avais une chance sur deux (lol)!!!!
Titre 1 = statut général des fonctionnaires (donc applicable à tous les fonctionnaires)
titre IV = statut de la fonction publique hospitalière
(pour la territoriale, c'est le titre III)
Donc tu relèves de la fonction publique hospitalière, ce qui explique que tu aies bénéficié de prestations du CGOS (oeuvres sociales réservées aux hospitaliers).

marbult · Answer

Voilà, tu as trouvé toute seule!
Pour ce qui concerne les postes aménagés, il faut voir avec un médecin (le mieux c'est de prendre contact avec le médecin du travail). Tu dois obtenir un certificat de reprise du travail (aptitude avec restriction(s)). Le médecin doit préciser le ou les restrictions pour que le poste proposé convienne à ton état de santé... mais il faut quand même savoir que le nombre de postes dits aménagés sont "chers" car il y a de plus en plus de soignants présentant des pathologies entrainant des restrictions au travail...

Wakanda · Answer

Bonjour , atteinte de cette maladie depuis longtemps mais les tests datent seulement de 2001 . Souvent arrêtée lorsque les crises se déclaraient , j'ai pris ma retraite . Là , j'ai commis une erreur ; il aurait été possible de faire un dossier de longue maladie et après un parcours plus ou moins long j'aurais conservé mon salaire entièrement et reconnue inapte au travail . 
Ce qui est possible de faire : avec votre généraliste remplir un dossier COTOREP , je suis reconnue handicapée à 80% , je n'ai pas droit à l'aide financière par contre pour les impôts j'ai droit à une demie part ce qui me permet d'avoir une aide à domicile à frais réduits . Il existe aussi d'autres moyens de se faire aider pour aménager son logement , il faut tout simplement  faire une demande auprès de l'assistante sociale qui prépare le dossier d'inaptitude . 
Chaque cas est différent , je vous parle de mon combat , chaque cas est différent . En ce qui concerne la médecine j'ai été déçue par l'hôpital qui me suit , je fais partie d'un protocole qui n'est pas respecté par les internes . Etant infirmière vous ètes bien  placée pour avoir des soins corrects mais qui ne sont pas sans conséquences . 
Bon courage à vous , peut-être à bientôt si vous le désirez

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