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18 réponses
Déjas dépose plainte a la gendarmerie , ensuite a la spa et trente millions d'amis , le reste va ce faire très vite , elle risque 3 a 5 mois de prison ou des travaux d'intérêt généraux (dans une spa ou autre) , et une amende allant de 1500 a 20000 euro dont les fond iront a des association de défense des animaux
il est vrai que le code pénal prévoit des sanctions, mais je suis d'avis d'alerter la SPA qui viendra constater les faits et prendre en charge l'animal, j'ai déjà vu un cas similaire et cet argankisme a fait le nécessaire
Trouvé sur le Net:
L'article 521-1 du Code Pénal dispose:"Le fait, publiquement ou non, d'exercer des sévices graves (L.n° 2004-204 du 9 mars 2004, art. 50), ou de nature sexuelle, ou de commettre un acte de cruauté envers un animal domestique, ou apprivoisé, ou tenu en captivité, est puni de deux ans l'emprisonnement et de 30 000 euros d'amende". Selon l'ordonnance 2006-1224 du 5 octobre 2006, art. 6, le tribunal peut prononcer la confiscation de l'animal et prévoir qu'il sera remis à une fondation ou une association de protection animale reconnue d'utilité publique ou déclarée, qui pourra librement en disposer.
Les personnes physiques coupables des infractions prévues au présent article encourent également des peines complémentaires d'interdiction, à titre définitif ou non, de détenir un animal et d'exercer, pour une durée de cinq ans au plus, une activité professionnelle ou sociale dès lors que les facilités que procure cette activité ont été sciemment utilisées pour préparer ou commettre l'infraction.
Est également puni des mêmes peines l'abandon d'animal domestique, apprivoisé ou tenu en captivité.
Par ailleurs, l'article R.654-1 du Code Pénal dispose :
"Le fait, sans nécessité, publiquement ou non, d'exercer volontairement des mauvais traitements envers un animal domestique ou apprivoisé ou tenu en captivité est puni de l'emende prévue pour les contraventions de 4ème classe (750 euros d'amende).
Enfin, l'article R.655-1 du Code Pénal dispose : Le fait, sans nécessité, publiquement ou non, de donner volontairement la mort à un animal domestique ou apprivoisé ou tenu en captivité est puni de l'amende prévue pour les contraventions de 5ème classe (1 500 euros d'amende).
ou la la je ne sais pas mais consigne tout ce que tu remarque avec date et heure sur un cahier je pense qu'il faut que tu prennes contact avec la spa , elle seule pourra sûrement bien t'aiguiller, c'est inadmissible cette histoire!!! COMMENT PEUT ON FAIRE CA!!! un animal est un être vivant à part entière!!! En attendant je pense qu'il faut que tu t'arranges pour éloigner ton chien de cette mégère
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Bonsoir Audrey. De toute évidence, votre voisine est une grande amie des animaux ! Anne-Marie vous a donné les textes de référence en matière de mauvais traitrements à animal. Je vous suggère d'observer, de consigner et de signaler les entraves de votre votre voisine au règlement communal en matière de clôture, de tapage, de piscine, etc... Rira bien qui rira la dernière. Je pense qu'une bonne tarte serait salutaire pour quelqu'un qui n'a vraiment rien rien d'autre à faire que se lever le matin et faire c.... le voisinage. Je ne vous encourage pas à le faire mais ce serait peut-être salutaire. Courage à vous.
Je ne sais pas dans quelles mesures ces lois sont appliquables à sa voisine,vu que ce n'est pas elle et détient l'animal ??
Bahhh si Christine ! Qu'elle détienne l'animal ou non, les sanctions sont les mêmes ! Ou avez-vous lu que c'est uniquement sur SON animal ? La consfiscation dont parle la loi est valable pour des mauvais traitements sur SON PROPRE ANIMAL !
Donc croyez-vous que si l'animal n'est PAS à moi : ça y est, je peux y aller gaiment ?! Ohhh que non !
Je ne conseille surtout pas de se faire "justice soi-même ! c'est nul et réprimé par la loi ! et c'est débile de réagir comme une gamie !
Car la voisine, fauchetonne de nature, aura bien fait plus rapidemment de prendre son caméscope et de filmer lorsque Audrey balancer a quelque chose dans la cour, sur les vitres ou sur la gu.... de la mégère !
Au contraire ! il ne faut surtout pas lui faciliter les choses à cette mégère ! Au contraire, il faut certes "consigner"....baf bof, mouais, celle-ci pourra dire aux flics : "elle note tout et n'importe quoi ! avez-vous des preuves? non?, alors fermez-la !" : et voila, pan !
Donc, il faut APPORTER DES PREUVES ! DES PREUVES ET ENCORE DES PREUVES ! il faut filmer, photographier, enregistrer avec magnétophone lorsque l'autre vocifère des injures, fait des menaces de mort (contre Audrey ou contre son animal).
En France, à défaut de "témoignages de témoins directs", seules LES PREUVES SONT RECEVABLES !
Auparavant, vous pourriez faire un copier-coller de ce qu'à mis Annie (et non Anne-Marie) et l'imprimer et l'envoyer en recommandé à la voisine avec triple exemplaire en Copie : 1 à la DDASS et l'autre au maire.... en précisant bien dans le recommandé à la mégère : "Copie de ce courrier envoyé à M Le Maire et à la DDASS"... ça la calmera peut-être un peu.... Elle ne pourra pas se venger, puisque vous n'avez pas fait justice vous-même ! heureusement! c'est pour ça que j'avais précisé ce point ci-dessus !
Je vous remercie de vos réponses. En fait,j'en ai déjà parlé au Maire, qui m'a répondu que si il n'aboie que le jour quand quelqu'un passe, il ne fait que son travail de chien de garde. Mais j'ai peur qu'elle ne le rende agressif vis à vis des étrangers... Il est déjà très craintif quand il ne connaît pas la personne : il baisse la tête pour éviter la caresse, comme un chien qui serait battu. Malheureusement, je ne trouve de cailloux et autres objets dans la cour que quand je rentre du travail le soir. Sans compter que j'ai peur qu'elle ne l'empoisonne. Je pense que je vais essayer d'installer une webcam et d'enregistrer quelques jours les journées pour voir ce qui se passe. Merci à tous de vos conseils.
Salut, Moi je pense que tu devrais porter plainte. Par la suite, il peut y avoir une amende. Je suis plutot d'accord avec le texte de loi du code pénal. En tout cas, c'est ce que je ferais. Bon couage.
bonjour je pense que c une bonne idée d'essayer de filmer ta voisine pendant qu'elle maltraite ton chien, au moins tu aura une preuve et tu pourra porter plainte contre elle. Sinon a tu un moyen de "cacher" ton jardin ou ta cours par une haie ou des panneaux en bois( je sais que c cher mais si ça peux sauver ton chien...). Bon courage en tout cas et grosse bisouille a tonchien.
Bonjour et merci à tous de votre soutien. J'essaie de lui faire passer sa peur des étrangers, mais avec une mégère comme voisine, c'est dur. J'ai encore trouvé des objets dans ma cour, aujourd'hui. Il a pourtant un collier anti-aboiement et n'aboie que lorsque quelqu'un passe devant la maison. Est-ce moi qui délire, ou bien est-ce elle qui déraille à ne pas supporter ça ? Je sais bien que c'est mon chien, mais je trouve normal qu'il monte la garde, non ? Bref, on a mis un panneau à l'endroit le plus accessible pour elle et ainsi elle ne voie plus le chien. J'espère que comme ça, ça ira mieux...
avoir la photo de votre chien ,pour ce chien n'a pas l'air du tout mechant ,il faudrai que vous lui tomber dessuquand elle fais sa a votre chien pour que vous aillez une preuve ,pour porter plainte contre cette personne et c'est vrais qu'elle risque gros mais bon tempi pour elle ,elle a pas a fair mal aux animaux c'est honteus ,comme on dit celui qui aime pas les animaux aime pas les enfants
Possibilité d'aller porter plainte. Se rapprocher des LPA ou SPA qui pourront te donner des informations et te soutenir. Et oui, y'a des cons partout !
Houlala, quelle voisine ... Tout d'abord, en l'attente de trouver une solution, je ferais la chose la plus importante à faire, le rentrer quand tu n'es pas là, car tu dis qu'elle pourrait bien l'empoisonner, ce serait tritste si elle faisait celà.. J'ai eu ce problème, mais mon chien n'aboyait jamais, et le voisin ne voyait jamais mes chiens, malheureusement, il a empoisonné un de me chiens, un doberman, et le chat de ma voisine, et je n'ai rien pu faire, car une autopsie coûtait trop chère, mais le vêto a dit que c'était avec de la mort au rat. Ce voisin n'aimait pas les animaux, hé oui, rien que pour celà. Mon berger allemand a été sauvé de justesse, mais il a eu de grosses séquelles.. Si tu n'a pas moyen de discuter avec ta voisine, il va falloir que tu fasses tout pour ne pas mettre en contact ton toutou qui me paraîit bien inoffensif avec cette mégère, je sais, çà va être dur, mais tu n'as pas trop le choix, et quand tu es là, bien surveiller ce qu'elle fait. Je te souhaite du courage, et surtout que cette vilaine situation s'arrange.. Ah oui, vérifies quand même ton jardin au cas où elle jetterait du poison dans de la viande, c'est si vite fait. Il ne faut surtout pas entrer en psychose, non, mais sois prudente, car des gens comme elle, il y en à d'autres..
dépose une main courante contre ta voisine, essai de voir si il n'y a que elle qui envoi des objets chez toi, prend les sur le fait avec des amis qui n'auront pas peur de se mouiller si ya un procés, la loi condamne ceux qui maltraite de toutes formes les animaux, envoi lui un recommandé avec ar, si rien envoi courrier à la société protectrice des animaux à la direction de paris, expliquant les faits et tes preuves avec tes témoins, le maire doits se déplacer avec la gendarmerie pour constater, et de là ... adieu voisine....lol .... si non il te reste à faire construire un mur de 2m de haut en cloture, et qd tu reçois des amis donne leur une friandise qu'ils donneront a ton chien et demande leur de le caresser bien comme il faut et voila ... bonne chance dans ta démarche !! la loi est de ton coté !!!!