Déplacements des médecins de villes
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Syria
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Syria Messages postés 7325 Statut Membre -
Syria Messages postés 7325 Statut Membre -
bonjour,
pourriez vous me dire si un médecin peut refuser un déplacement à domicile carl'éloignement est trop important entre son cabinet et le domicile du malade ?
quels textes de la sécu régie les déplacements des médecins de villes ?
merci
pourriez vous me dire si un médecin peut refuser un déplacement à domicile carl'éloignement est trop important entre son cabinet et le domicile du malade ?
quels textes de la sécu régie les déplacements des médecins de villes ?
merci
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16 réponses
Salut !
Aucun texte ne régit les déplacements des médecins (tout au moins en ce qui concerne les éventuelles "obligations"...)
Un médecin peut effectivement refuser de se déplacer chez un patient s'il estime que le déplacement est beaucoup trop important en distance et s'il existe d'autres médecins beaucoup plus proches du patient.
Il est d'usage (mais ce n'est pas une disposition réglementaire) d'orienter le patient en lui précisant éventuellement le nom et les coordonnées d'un confrère plus proche.
En cas d'urgence vitale ou supposée telle, le médecin peut ne pas se déplacer s'il est trop éloigné mais il est recommandé d'aviser le centre 15 de la nature de l'appel afin que celui ci puisse, si nécessaire, mettre en oeuvre les moyens nécessaires (Pompiers, SMUR, SAMU ou un médecin à proximité du patient)
Aucun texte ne régit les déplacements des médecins (tout au moins en ce qui concerne les éventuelles "obligations"...)
Un médecin peut effectivement refuser de se déplacer chez un patient s'il estime que le déplacement est beaucoup trop important en distance et s'il existe d'autres médecins beaucoup plus proches du patient.
Il est d'usage (mais ce n'est pas une disposition réglementaire) d'orienter le patient en lui précisant éventuellement le nom et les coordonnées d'un confrère plus proche.
En cas d'urgence vitale ou supposée telle, le médecin peut ne pas se déplacer s'il est trop éloigné mais il est recommandé d'aviser le centre 15 de la nature de l'appel afin que celui ci puisse, si nécessaire, mettre en oeuvre les moyens nécessaires (Pompiers, SMUR, SAMU ou un médecin à proximité du patient)
Bonjour,
Désolé mais je prends connaissance devotre question ...
Et je vous signale qu'il existe un arrété légiféré au contraire , qui régule les déplacements des médecins
au domicile ( arrété du 27 octobre 2006 )
Il précise et détaille , que les consultations médicales sont données au cabinet du praticien, sauf lorsque l'a ssuré ne peut se déplacer en raison de son état.
L'assurance maladie appuie les médecins en ce sens.
De plus , le nombre des médecins allant décroissant , il est évident que ce cadre de travail
sera de plus en plus applicable ....
Poldoc - Medecin Généraliste
Désolé mais je prends connaissance devotre question ...
Et je vous signale qu'il existe un arrété légiféré au contraire , qui régule les déplacements des médecins
au domicile ( arrété du 27 octobre 2006 )
Il précise et détaille , que les consultations médicales sont données au cabinet du praticien, sauf lorsque l'a ssuré ne peut se déplacer en raison de son état.
L'assurance maladie appuie les médecins en ce sens.
De plus , le nombre des médecins allant décroissant , il est évident que ce cadre de travail
sera de plus en plus applicable ....
Poldoc - Medecin Généraliste
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