Déplacements des médecins de villes

Résolu
Syria Messages postés 7286 Date d'inscription jeudi 30 novembre 2006 Statut Membre Dernière intervention 6 mars 2023 - 19 oct. 2009 à 09:40
Syria Messages postés 7286 Date d'inscription jeudi 30 novembre 2006 Statut Membre Dernière intervention 6 mars 2023 - 8 mars 2010 à 10:43
bonjour,

pourriez vous me dire si un médecin peut refuser un déplacement à domicile carl'éloignement est trop important entre son cabinet et le domicile du malade ?

quels textes de la sécu régie les déplacements des médecins de villes ?

merci
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16 réponses

DCI Messages postés 88431 Date d'inscription mercredi 30 avril 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 13 décembre 2024 37 716
19 oct. 2009 à 14:09
Salut !

Aucun texte ne régit les déplacements des médecins (tout au moins en ce qui concerne les éventuelles "obligations"...)

Un médecin peut effectivement refuser de se déplacer chez un patient s'il estime que le déplacement est beaucoup trop important en distance et s'il existe d'autres médecins beaucoup plus proches du patient.

Il est d'usage (mais ce n'est pas une disposition réglementaire) d'orienter le patient en lui précisant éventuellement le nom et les coordonnées d'un confrère plus proche.

En cas d'urgence vitale ou supposée telle, le médecin peut ne pas se déplacer s'il est trop éloigné mais il est recommandé d'aviser le centre 15 de la nature de l'appel afin que celui ci puisse, si nécessaire, mettre en oeuvre les moyens nécessaires (Pompiers, SMUR, SAMU ou un médecin à proximité du patient)
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Syria Messages postés 7286 Date d'inscription jeudi 30 novembre 2006 Statut Membre Dernière intervention 6 mars 2023 12
20 oct. 2009 à 11:30
bonjour DCI ;-)

merci pour les renseignements.

bises
sysy
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Syria Messages postés 7286 Date d'inscription jeudi 30 novembre 2006 Statut Membre Dernière intervention 6 mars 2023 12
21 oct. 2009 à 14:27
zen respire !!! ;-)

la réponse est en MP ;-)
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Bonjour,

Désolé mais je prends connaissance devotre question ...
Et je vous signale qu'il existe un arrété légiféré au contraire , qui régule les déplacements des médecins
au domicile ( arrété du 27 octobre 2006 )
Il précise et détaille , que les consultations médicales sont données au cabinet du praticien, sauf lorsque l'a ssuré ne peut se déplacer en raison de son état.
L'assurance maladie appuie les médecins en ce sens.

De plus , le nombre des médecins allant décroissant , il est évident que ce cadre de travail
sera de plus en plus applicable ....

Poldoc - Medecin Généraliste
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Syria Messages postés 7286 Date d'inscription jeudi 30 novembre 2006 Statut Membre Dernière intervention 6 mars 2023 12
8 mars 2010 à 10:43
bonjour,

personne en USP à domicile, ne peut se déplacer en cabinet, je pense que là il n'y a pas abus !!!
merci
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