Hors nomenclature SS pas de rembtoussement MG
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KAKIBUS
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12 oct. 2009 à 19:45
DCI Messages postés 87203 Date d'inscription mercredi 30 avril 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 25 avril 2024 - 15 avril 2010 à 16:33
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12 oct. 2009 à 20:03
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Bonjour,
Sauf disposition contractuelle particulière, une mutuelle ne complète qu'à partir du moment où il y a eu remboursement de soins par la Sécu.
S'il s'agit de soins hors nomenclature Sécu, sans aucune prise en charge par la Sécu, la mutuelle risque de ne rien compléter du tout.
Sauf disposition contractuelle particulière, une mutuelle ne complète qu'à partir du moment où il y a eu remboursement de soins par la Sécu.
S'il s'agit de soins hors nomenclature Sécu, sans aucune prise en charge par la Sécu, la mutuelle risque de ne rien compléter du tout.
BJR Même si la SS ne peut vous donner un bordereau car ils ne donne pas de bordereau mais plutôt un décompte, demandez à votre établissement qui vous a pratiquer cette greffe le bordereau, le bordereau indique dessus l'acte subit la date et le HN si c'est le cas bien sur faut que le bordereau soit acquittée.
J'espère avoir répondu à votre question.
Cordialement
SAB
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Cordialement
SAB
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Modifié par DCI le 15/04/2010 à 16:35
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Bonjour,
Une mutuelle n'intervient qu'en fonction du décompte des remboursement par un organisme d'assurance maladie.
Donc, fournir une facture acquittée de l'établissement de soins dans lequel a été pratiqué l'acte chirurgical ne changera rien au problème. Et la mutuelle continuera de refuser le complément puisqu'il n'y aura pas eu remboursement préalable par la sécurité sociale.
Une mutuelle n'intervient qu'en fonction du décompte des remboursement par un organisme d'assurance maladie.
Donc, fournir une facture acquittée de l'établissement de soins dans lequel a été pratiqué l'acte chirurgical ne changera rien au problème. Et la mutuelle continuera de refuser le complément puisqu'il n'y aura pas eu remboursement préalable par la sécurité sociale.
